Gérard De Francony

De:	de Françony (Gérard)
Objet:	représentant suppléant des représentants des diffuseurs
Groupe:	Commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques

cessation de fonction

De:	De Francony (Gérard)
Objet:	à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs (trois) Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques

nomination

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.